- effets de la reconnaissance
- последствия признания (государства)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Reconnaissance prealable de culpabilite en procedure penale francaise — Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Reconnaissance préalable de culpabilité — en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
reconnaissance — [ r(ə)kɔnɛsɑ̃s ] n. f. • 1538; reconissance « gratitude » 1180; reconuisance « signe de ralliement » 1080; de reconnaître I ♦ Fait de reconnaître, d identifier un objet, un être comme tel; ce qui sert à reconnaître. 1 ♦ Acte de juger qu un objet… … Encyclopédie Universelle
Effets du muscimole sur l'homme — Les substances hallucinogènes agissent sur le système nerveux. Comprendre les effets de ces substances implique d’appréhender simplement quelques notions sur les nerfs et les neurones. Sommaire 1 Prolégomènes 2 Muscimole 3 voir aussi … Wikipédia en Français
Reconnaissance des mots — La lecture est une aptitude cognitive consistant à identifier des mots issus du langage écrit et à en extraire leur signification. Mais qu’est ce qu’un mot ? Dans les langues telles que l’anglais ou le français, le mot est l’unité… … Wikipédia en Français
Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale … Wikipédia en Français
Effets indésirables — Effet indésirable Un effet indésirable est un effet secondaire d un traitement aboutissant à un résultat néfaste (gêne, allergie, complications graves, y compris le décès). Sommaire 1 Définition officielle 2 Discussion 3 Retr … Wikipédia en Français
Reconnaissance de nullité du sacrement de mariage — On parle parfois à tort d annulation du mariage, mais le droit canonique catholique[1] (droit de l Église catholique romaine) ne fait mention que de la « reconnaissance de nullité du sacrement de mariage ». Le mariage catholique n est… … Wikipédia en Français
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité — Reconnaissance préalable de culpabilité en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources … Wikipédia en Français
Les effets du muscimol sur l'homme — Effets du muscimole sur l homme Les substances hallucinogènes agissent sur le système nerveux. Comprendre les effets de ces substances implique d’appréhender simplement quelques notions sur les nerfs et les neurones. Sommaire 1 Prolégomènes 2… … Wikipédia en Français
Doctrine des effets réels — La doctrine des effets réels (anglais : Real Bills Doctrine) est une théorie de création monétaire de l époque de l économie classique, aujourd hui supplantée par la théorie quantitative de la monnaie. Cette doctrine est notamment énoncée… … Wikipédia en Français